Mentions légales
Mise à jour :
Projet de texte en cours de validation juridique.
Éditeur
Le site https://kycatlas.com et le logiciel KYC ATLAS sont édités par KYC ATLAS, SARL-S.
- Siège social : 144 Z.A.E. Wolser A, L-3225 Bettembourg
- Téléphone : +33 6 23 76 11 42
- E-mail : contact@kycatlas.com
- RCS Luxembourg : [À COMPLÉTER]
- Numéro de TVA : [À COMPLÉTER]
- Autorisation d’établissement n° [À COMPLÉTER], délivrée par le ministère de l’Économie
Hébergement
[À COMPLÉTER], [À COMPLÉTER]
Propriété intellectuelle
La marque KYC ATLAS, son logo, les textes, illustrations et le logiciel sont protégés. Toute reproduction, même partielle, sans autorisation écrite de l’éditeur est interdite.
Données personnelles
Le traitement des données personnelles est décrit dans la politique de confidentialité. Le site ne dépose de cookies de mesure d’audience qu’avec votre accord : voir la page cookies.